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Institutions juridictionnelles
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Résumé
La matière des institutions juridictionnelles (appelée parfois « Institutions judiciaires ») est essentielle pour qui souhaite comprendre la justice, raison pour laquelle elle est souvent enseignée dès la première année des études de Droit.
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Dans cette perspective, cet ouvrage se propose d'approfondir les questions liées aux dimensions institutionnelles de la justice en matière civile, pénale, administrative et internationale. En cela, sa lecture est recommandée aux étudiants de licence, mais aussi aux candidats à des concours ou examens (de la fonction publique, de l'ENM, du CRFPA, etc.) qui verront leur culture judiciaire générale mise à l'épreuve. Le lecteur trouvera dans ces pages d'amples développements sur les grands enjeux de la justice, qu'ils soient classiques (séparation des pouvoirs, coût de la justice, etc.) ou plus contemporains, tant d'importants mouvements traversent la matière : essor du numérique, développement d'une « politique de l'amiable » depuis 2023. L'ensemble des juridictions est par ailleurs étudié dans cet ouvrage, jusque dans les modifications les plus récentes de la matière, qu'il s'agisse de la réforme de la juridiction financière par l'ordonnance du 23 mars 2022, ou de l'avènement du tribunal des activités économiques, porté par la loi d'orientation et de programmation du 20 novembre 2023. Enfin, la diversité des acteurs qui participe à la vie de ces juridictions est appréhendée dans ce manuel. Les règles qui gouvernent les métiers de la justice sont ainsi examinées, ces professions ayant pu connaître des réformes en partie communes (réforme de la déontologie et de la discipline des officiers ministériels par l'ordonnance du 13 avril 2022) ou plus sectorielles (loi organique du 20 novembre 2023, qui concerne particulièrement la magistrature). (4e de couverture)
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