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9 résultats
D
Dictionnaire de droit privé
Dictionnaire de droit privé français en ligne, réalisé par Serge Braudo, Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles et Alexis Baumann, avocat au barreau de Paris. Définitions des termes de droit civil, droit international privé, droit social, droit commercial, organisation des juridictions civiles de l'Ordre judiciaire, droit procédural appliqué par les juridictions civiles, droit des voies d'exécution, droit de l'informatique.
DOAJ : Directory of Open Acces Journal
Répertoire de revues savantes en accès libre.
I
INSEE
Collecte, production, analyse et diffusion des informations sur l'économie et la société françaises
IUT en ligne (IEL) : Ressources pédagogiques de l'enseignement technologie universitaire
Ressources pédagogiques numériques gratuites de l'enseignement technologique universitaire produites par les IUT de différentes universités françaises (tous DUT et licences professionnelles).
O
Office des publications de l’Union européenne
Point d'accès unique aux publications des institutions, agences et autres organes de l'Union européenne, depuis 1952. L’Office des publications publie chaque jour le Journal officiel de l’Union européenne dans 23 langues officielles de l’UE (24 quand l'irlandais est requis). Depuis le 1er juillet 2013, l’édition électronique du Journal officiel (JO en ligne) fait foi et produit des effets juridiques (règlement (UE) n° 216/2013).
V
Vie publique : au cœur du débat public
Vie-publique.fr, site réalisé par la Direction de l'information légale et administrative, donne accès à des ressources et données utiles pour appréhender les grands sujets qui animent le débat public.
Vie publique : au cœur du débat public - Discours
Déclarations officielles des personnalités politiques, transmises par les services de presse ou récupérées sur les sites publics par la Documentation française, sélectionnées et analysées par ses soins et sous sa responsabilité.
Vie publique : au cœur du débat public - Eclairage
Dossiers d'actualité nationale et internationale.
Vie publique : au cœur du débat public - Rapports
Bibliothèques des rapports officiels (commandés par le gouvernement dans le cadre de missions) et des rapports publics (rapports d'activité des institutions, d'autorités administratives indépendantes, rapports d'étude, d'évaluation, d'inspection des différentes administrations, rapports d'enquêtes et d'information de l'Assemblée nationale et du Sénat).